Ressources non institutionnelles (RNI)
Ressources non institutionnelles (RNI)
La présente section est destinée à l’usage des responsables de ressources intermédiaires et de ressources de type familial. Elle comprend plusieurs documents de référence que nous vous invitons à consulter.
Documents concernant la COVID-19 : Cliquer ici
Données du 1er septembre 2023
Documents de référence
- Aide-mémoire protections d'assurance gérées par la DARSSS pour les ressources non institutionnelles (RNI)
- Aide-mémoire rétributions et allocations pour les enfants confiés en ressources
- Aliments riches en fibres - Option d’enrichissement de l’alimentation des usagers qui le requiert
- Cadre de référence Les ressources intermédiaires et les ressources de type familial
- Code de conduite
- Guide d’accueil en ressource non institutionnelle (RNI) des programmes soutien à l’autonomie des personnes âgées et déficience physique
- Guide de prévention des infections - Résidences privées pour aînés
- Guide des frais particuliers
- Guide de gestion de la consommation du cannabis en RNI
- Guide de gestion des niveaux de soins en RNI
- Guide d'utilisation de l'Instrument de détermination et de classification des services de soutien et d'assistance
- Guide d'utilisation pour les responsables des ressources non institutionnelles (AH-223)
- Guide | Hygiène et salubrité dans les milieux de vie RPA, RI et CHSLD
- PRO-13-003 - Procédure de prévention et d’intervention en cas de chaleur extrême pour le CIUSSS MCQ
Examen de la classification - RQS - MSSAÉ
- Critères d’admissibilité à une rétribution quotidienne supplémentaire (RQS) - Ressources représentées par la FRIJQ
- Critères d’admissibilité à une rétribution quotidienne supplémentaire (RQS) - Ressources représentées par l’ARIHQ
- Critères d’admissibilité à une rétribution quotidienne supplémentaire (RQS) - Ressources représentées par la FFARIQ
- Cheminement d’une demande de rétribution quotidienne supplémentaire (RQS)
- Cheminement d'une demande de MSSAE
- Critère d'admissibilité à une rétribution quotidienne supplémentaire (RQS) - Ressources représentées par la SCFP-FTQ
- Aide-mémoire - Distinction entre une demande de changement de condition et une demande d’examen de la classification
- Guide d’accompagnement - À la passation de l’Instrument de classification
- Demande de la RI-RTF pour un examen de la classification - manuscrit
- Demande de la RI-RTF pour un examen de la classification - électronique
Ententes collectives et nationales
Gestion de l'avoir de l'usager adulte
- Vidéo - Formation sur la procédure PRO-20-016 - Partie 01
- Vidéo - Formation sur la procédure PRO-20-016 - Partie 02
- Vidéo - Formation sur la procédure PRO-20-016 - Partie 03
- FOR-ADM-20-021 -Transfert d'argent changement de milieu - Version manuscrite | Version électronique
- FOR-ADM-20-018 - Autorisation d'une dépense pour un usager - Version manuscrite | Version électronique
- FOR-ADM-20-017 - Inventaire des biens de l'usager - Version manuscrite | Version électronique
- FOR-ADM-20-016 - Conciliation mensuelle des revenus et dépenses - Version manuscrite | Version électronique
- FOR-ADM-20-015 - Budget mensuel et annuel de l'usager - Version manuscrite | Version électronique
Gestion de l'ADP des enfants hébergés
- PRO-20-017 - Gestion de l’allocation des dépenses personnelles des enfants hébergés en ressources non institutionnelles (RNI) - en PDF
- FOR-ADM-20-016 - Conciliation mensuelle des revenus et dépenses - en Excel
- Formulaire conciliation ADP - Alternative au FOR-ADM-20-016 Version manuscrite (Word) | Version électronique (Excel)
- FOR-ADM-20-017 - Inventaire des biens de l'usager - en Excel
- FOR-ADM-20-018 - Autorisation d'une dépense pour un usager - en Excel
- FOR-ADM-20-019 - Transfert argent changement milieu - en Excel
- FOR-ADM-20-020 - Attestation de conformité - en Excel
Formulaires de réclamation des frais
- Formulaire de réclamations des frais de transport et d'accompagnement - Ressources de type familial représentées par le RRRMCQ-SCFP - Version manuscrite
- Formulaire de réclamations des frais de transport et d'accompagnement - Ressources de type familial représentées par le RRRMCQ-SCFP - Version électronique
- Formulaire de réclamations des frais de transport et d'accompagnement - Ressources intermédiaires représentées par l'ARIHQ
Formulaires réservés aux ressources de type familial jeunesse
- Trajectoire régulière (autorisation avec consultation de l'intervenant)
- Demande de remboursement frais de déplacement RTF et RI
- Trajectoire accélérée (autorisations directes par la chargée du fonds de soutien)
Archivage des dossiers des usagers
- Guide sur l'archivage des dossiers des usagers adultes hébergés en RNI (2021-08-30)
- Guide sur l'archivage des dossiers des usagers adultes hébergés en RNI - Programme santé mentale (2021-08-30)
Notes de service
- NS - Remboursement des produits d’hygiène féminine
- NS_Dossier usager - 18 février 2019
- Remboursement des gants utilisés lors de changement de produit d’incontinence et des bâtons de bois pour l’application de crème - 9 sep. 2016
Liens Internet
Pour se procurer la preuve d'assurance des ressources assujetties à la LRR, accédez au site web de la DARSSS en cliquant ici. Mot de passe: DARSSS
Pour des conseils sur la santé et l'environnement (punaises de lit) et les maladies infectieuses (poux, grippe, gastro, etc.), consulter la section Santé publique : Conseils santé mieux-être
Cliquez ici pour plus d'information sur l'hébergement en ressource de type familial (RTF)
