Qu'est-ce que le Guide pour les exploitants de résidences privées pour aînés (RPA)?

Le CIUSSS MCQ souhaite permettre aux exploitants de résidences privées pour aînés (RPA) et à toute autre personne qui désire avoir de l’information sur les outils et documents disponibles pour soutenir le travail quotidien des RPA. Le Guide est construit sur quatre sections distinctes afin de faciliter la recherche d’informations. Il y comprend des documents de référence, des outils à modifier et des liens ressources.

  • Permet de centraliser les informations nécessaires à toutes les personnes œuvrant auprès des usagers résidents dans les RPA ainsi qu’au le public en général. 
  • Permet à une personne souhaitant ouvrir une RPA d’avoir les informations nécessaires pour bien démarrer son projet.

Cliquez sur la section pour être redirigé vers celle-ci :


Informations sur l'administration d'une résidence privée pour aînés (RPA)

Loi sur les services de santé et les services sociaux (LSSS)

Règlement 2022

Le bail

La vérification des antécédents judicaires

Registre des résidences privées pour aînés (RRPA-K10)

Attestation temporaire

Consultez la section Attestation temporaire d'une résidence privée pour aînés.

Renouvellement de certificat

La cession d'une RPA avec changement de NEQ

La cession d'une RPA sans changement de NEQ

L'ajout d'unités

À venir

La maintenance du bâtiment

RBQ | Résidence privées pour aînés : vos obligations

La sécurité incendie

Consultez CISSS de Chaudière-Appalaches | La sécurité incendie en résidences privées pour aînés (RPA).

Soutien financier

Agrément Canada

À venir

Le commissaire aux plaintes

À venir

La révocation d'un certificat

À venir


Informations clinico-administrative pour exploitants de résidences privées pour aînés (RPA)

L'entente de collaboration - La Règle nationale de soins

L'entente de collaboration - Les mesures de contrôle et de remplacement

L’entente de collaboration – L’avis au CIUSSS MCQ

L'entente de collaboration - La prévention et le contrôle des infections (PCI)

L'entente de collaboration - La prévention des chutes

L'entente de collaboration - Le congé du centre hospitalier

La clientèle avec un profil d'errance

À venir

La lutte contre la maltraitance

La problématique des punaises de lit

À venir

L'hygiène et la salubrité

La régie du bâtiment du Québec (RBQ)


Documents et outils pour les exploitants de résidences privées pour aînés (RPA)

Fiches du Règlement 2022

Annexes du Règlement 2018 encore en vigueur

Divers outils et documents


Formations pour les exploitants de résidences privées pour aînés (RPA)

Environnement ENA | Comment se connecter ou s'inscrire à la plateforme?

CIUSSS MCQ | Nos aînés, on en prend soin! (PDF)

CISSS CA | Prévention des incendies - Personne désignée pour l'évacuation

CIUSSS MCQ | Formation sur l'Alzheimer et maladies neurocognitives en Mauricie

CIUSSS MCQ | Formation sur l'Alzheimer et maladies neurocognitives au Centre-du-Québec

CIUSSS CSIM | Formations - Symptômes comportementaux et psychologiques de la démence (SCPD)

Québec | Formations et mentorat - Alzheimer et autres troubles neurocognitifs majeurs

CIUSSS MCQ | Prévention des chutes - Utilisation de la toile de levier

CIUSSS MCQ | Programme intégré d’équilibre dynamique PI.E.D

Québec | COVID-19 - Directives pour prévenir le déconditionnement chez la personne aînée en contexte de pandémie

Québec | COVID-19 - Prévenir le déconditionnement chez les aînés en contexte de pandémie

CIUSSS CA | Formations en ligne - Lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute personne majeure en situation de vulnérabilité

Parkinson Mauricie et Centre-du-Québec

Suicide.ca | Prévention du suicide


Informations supplémentaires

CIUSSS MCQ | Résidence privée pour aînés (RPA)

Info-Flash

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